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Le Prix de la Douleur est aussi appelé Quantum de la Douleur .
Comprendre Pretium Doloris : évaluer la douleur et les traumatismes : –
Le Quantum Doloris est le prix de la douleur qui correspond au traumatisme avec son cortège de soins médicaux éprouvants, d’opérations chirurgicales douloureuses et de rééducation douloureuse jusqu’à la date de consolidation de la victime. Cette notion couvre également les souffrances futures, après la consolidation de la victime. L’expert médical fournit au payeur du sinistre un élément d’évaluation de la souffrance endurée sous la forme d’une échelle généralement graduée de 1 à 7.
– Prix Crucial Très Léger 1
– Prix Crucial Léger 2
– Prix Crucial Modéré 3
– Prix Crucial Moyen 4
– Prix Crucial Assez Important 5
– Prix Crucial Important 6
– Prix Crucial Très Important 7
Les facteurs retenus pour l’évaluation du Pretium Doloris sont la nature du fait accidentel, la durée, la contrainte, la gravité et la brutalité du fait, le degré de mépris ou de réification exercé sur la victime, le nombre de blessures, la contexte de l’accident, ses circonstances et ses suites immédiates, le nombre d’interventions chirurgicales et la durée des hospitalisations, le nombre de séances de rééducation ou de soins infirmiers…
Évaluation financière : traduire le coût de la douleur en indemnisation : –
Citation du Quantum Cruciatus
Pretium Doloris 0,5/7 court séjour hospitalier pour surveillance ou petite chirurgie/traitement antalgique, suivi médical une dizaine de jours, pas de séance de rééducation
Pretium Doloris 1/7 hospitalisation de 0 à 1 jour avec petite chirurgie sous anesthésie générale ou ambulatoire/antalgique ou anxiolytique traitement de plusieurs semaines, quelques séances de rééducation, immobilisation courte
Pretium Doloris 1,5/ 7 : hospitalisation de 1 à 2 jours/immobilisation d’un membre ou du cou de 2 à 3 semaines/ séances de rééducation de 5 à 10 Pretium Doloris 2/7 :
hospitalisation pendant 1 à 2 jours/immobilisation d’un membre pendant 2 à 6 semaines/séances de rééducation pendant 10 à 15 traitement psychotrope pendant 6 mois
Pretium Doloris 2,5/7 : hospitalisation de 2 à 5 jours/immobilisation de 3 semaines à 1 mois, chirurgie sous anesthésie locale ou générale/rééducation de 15 à 20 séances/traitement psychotrope de 6 mois associant et/ou polythérapie pendant un an
Pretium Doloris 3/7 : hospitalisation de 5 à 10 jours/immobilisation de 1 à 2 mois/opération sous anesthésie générale ou locorégionale/rééducation d’environ 30 séances/traitement psychotrope et thérapie d’un an/si tel est le cas se poursuit plus d’un an année, cela peut être évalué à 3,5/7
Pretium Doloris 4/7 : hospitalisation de 1 à 2 mois/plusieurs interventions chirurgicales sous anesthésie générale ou locale/immobilisation de plusieurs mois/rééducation de plusieurs mois en centre ou en ambulatoire
Pretium Doloris 5/7 : hospitalisation itérative de 2 à 6 mois plusieurs interventions sur une période de 2 à 9 mois/rééducation de plus de 6 mois Pretium Doloris 6/7 :
hospitalisation d’environ un an/rééducation prolongée/interventions multiples
Pretium Doloris 7 /7 : pour les situations qui vont au-delà des cas précédents.
Évaluation financière du Pretium Doloris
Sur la base de ce chiffre, le juge ou le payeur traduira ce chiffre en compensation financière. A titre indicatif, le Prétium Doloris est rémunéré selon son importance :
– Prétium Doloris 1/7 : environ 1 000 ou 1 500 euros‚ – Prétium Doloris 2/7 : entre 2 000 et 3 500 euros‚ – Prétium Doloris 3/7 : entre 3 500 et 5 000 euros‚ – Prix de la Douleur 4/7 : entre 5 000 et 8 000 euros‚ – Prix de la Douleur 5/7 : entre 10 000 et 15 000 euros‚ – Prix de la Douleur 6/7 : entre 18 000 et 25 000 euros‚ – Prix de la Douleur 7 /7 : 25 000 euros‚ et plus
Il faut comprendre que le pretium doloris n’est qu’une évaluation de la douleur. La douleur est compensée. D’autres indemnités pour préjudice esthétique, préjudice professionnel ou préjudice d’agrément s’ajouteront .
Cabinet d’avocats DAMY, Nice, Dommage Corporel, 2021
