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Barbecue, tondeuse à gazon, piscine… Ce que fait votre voisin dans son jardin peut parfois causer de gros troubles de voisinage . Alors, y a-t-il des réglementations ? Que pouvons-nous faire?
Le barbecue
Les barbecues peuvent être une source de nuisances très désagréables dues à la propagation des odeurs et de la fumée dans les jardins. Cela peut alors constituer une perturbation excessive du voisinage. Dans certaines régions, le barbecue peut également présenter un risque d’incendie, par exemple s’il est allumé sans précaution, avec du matériel ancien, ou à proximité d’une végétation sèche et inflammable. Certaines municipalités interdisent donc l’utilisation des barbecues en été.
La tondeuse à gazon
sont susceptibles de générer des nuisances sonores importantes dans le voisinage. Dans certaines communes, les jours où il est possible d’utiliser une tondeuse mécanique ou électrique sont fixés par le maire. Il est donc fréquent que l’utilisation de la tondeuse soit interdite les dimanches et jours fériés. Le type de faucheuse autorisé est également réglementé par un arrêté qui fixe la valeur limite du niveau sonore. L’utilisation d’une tondeuse non homologuée est totalement interdite, même les jours autorisés dans la commune. Si la tondeuse de votre voisin est particulièrement bruyante, demandez à justifier qu’elle est homologuée.
La piscine et les animaux
Les bruits liés à la piscine et aux animaux peuvent constituer des nuisances sonores importantes. Trois critères sont pris en compte pour évaluer si ces bruits nuisent à la quiétude du voisinage : la durée, la répétition et l’intensité. En effet, on ne peut pas aller se plaindre des aboiements d’un chien qui se produisent de temps en temps, ou des bruits de baignade seulement certains jours. De plus, ces nuisances peuvent être assimilées à des bruits nocturnes si elles surviennent entre 22h et 7h.
Que puis-je faire?
Dans le cadre des relations avec les voisins, il est conseillé d’essayer de trouver un accord avec votre voisin. Si ce dernier refuse tout dialogue, il faut alors faire appel à un huissier qui vient constater les nuisances et leur importance. Il faut alors saisir le tribunal de grande instance sur la base de ce constat. Nous demandons à la condamnation de cesser ses actions et de payer des dommages et intérêts. S’il s’agit de bruit nocturne, vous devez appeler la police qui constatera l’infraction.
Cabinet d’avocats DAMY, Nice, Nuisances du jardin voisin, Mise à jour 2022
