Maître Grégory Damy

Attorney at law - Doctor at law

Aujourd'hui, on peut voir de plus en plus de produits sur lesquels sont inscrites les mentions « bio », « terroir », ou encore « naturel ». À quoi correspondent ces étiquettes ? Peut-on leur faire confiance ou est-ce du simple marketing ?


L'étiquette « bio »
La production biologique est un mode de production qui respecte la nature et les animaux. Il préserve l'écosystème, favorise la biodiversité et respecte les cycles biologiques. Il nécessite plus de rigueur, de main-d'œuvre, de savoir-faire et de temps.
Les fruits et les légumes « bio » sont garantis sans OGM (organismes génétiquement modifiés), sans pesticides ni engrais chimiques. Les produits d'élevage (œufs, viande, lait) sont garantis sans hormones de croissance, sans farines animales et sans OGM. Pour les produits transformés, la production biologique garantit que ce type de produits contient au moins 95 % de produits biologiques et que ces produits ne contiennent ni produits chimiques, ni conservateurs ou additifs alimentaires.

Les étiquettes « terroir », « naturel »...
Les produits dits du « terroir » ou « naturel » ne sont pas des produits certifiés, et il n'existe pas de label pour ces appellations. L'étiquette « terroir » signifie que le produit vient d'une zone géographique délimitée et qu'il est fabriqué de façon artisanale. Quant au terme « naturel », il désigne un produit qui a subi un traitement léger et n'est que très peu transformé. C'est le cas, par exemple, du thon au naturel auquel on a ajouté du sel ou de l'eau, contrairement au thon à l'huile qui est un produit transformé.
Les produits du « terroir » ou « naturel » sont soumis à des règles moins strictes que les produits biologiques et ils ne sont pas forcément cultivés sans OGM ou sans additifs. Ces appellations sont en fait des appellations marketing qui ont pour but de rassurer les consommateurs.

Que regarder sur le produit ?
Pour savoir si un produit est biologique, on doit tout d'abord vérifier que le logo du label européen de certification des produits issus de l'agriculture biologique figure sur son emballage ou son étiquette. Ce logo doit également mentionner le code de l'organisme certificateur.
Il existe également d'autres logos qui garantissent un produit biologique : le logo « AB » (Agriculture Biologique), qui est celui du ministère français de l'Agriculture. Il peut aussi y avoir le logo d'un des 6 labels privés français qui garantissent, eux aussi, un produit biologique : Nature & Progrès, Demeter, Bio Cohérence...
Quant aux mentions « terroir », « naturel », « à l'ancienne » ou « fait maison », elles sont laissées à la libre appréciation du producteur. Les règles sont beaucoup moins strictes et il n'existe ni label ni étiquette spécifique. Pour ces produits, le consommateur n'aura pas les mêmes garanties qu'un produit portant l'étiquette « bio ».

Y a-t-il de fausses appellations ?
Les producteurs estampillés « bio » acceptent de se soumettre à des contrôles stricts et réguliers effectués par des organismes privés. En général, il y a peu de fraudes et il est rare que les producteurs ne respectent pas les règles propres à la production biologique.
Même s'ils sont moins nombreux, il y a aussi des contrôles pour les produits du « terroir » ou « naturel ». Par exemple, pour un produit du terroir, on va vérifier notamment l'origine géographique ou que les méthodes de production mises en avant sont bien réelles. Là aussi, les fraudes sont rares et le consommateur peut, en général, se fier à ces étiquettes.


Société d'avocats DAMY, Nice, Bio, Terroir ou Naturel : comment s'y retrouver?, Mise à jour 2016.